Article 1. Le Master Professionnel sanctionne une formation analytique, méthodologique et professionnelle. 
La préparation du Master Professionnel est organisée normalement sur une année universitaire.

Article 2. Chaque enseignement est  validé soit par un écrit, soit par un oral, soit par un  projet rédigé, soit par un contrôle continu. La décision du mode de validation est prise par le responsable du diplôme après avis du titulaire de l'enseignement. Elle est communiquée à l'administration et aux étudiants. Chaque matière est notée sur 20. 

Article 3. Les étudiants qui souhaitent bénéficier d'un régime de scolarité en deux ans doivent déposer une demande motivée avant la fin du premier semestre. Leur choix est définitif. Les étudiants admis au bénéfice du régime de scolarité en deux ans doivent, à l'issue de la première année, se présenter aux épreuves de la moitié des cours la première année.
Les étudiants concernés doivent prendre une inscription au début de chacune des deux années universitaires.

Article 4. L'admission est prononcée à la suite de l'obtention de la moyenne sur l'ensemble composé des enseignements et de la soutenance de stage. Chaque matière d'enseignement est  notée sur 20, et le rapport de stage sur 40. 
L'étudiant est déclaré admis s'il obtient au moins 190 points sur 380. Nul ne peut toutefois être diplômé s'il n'obtient pas au moins 10 sur 20 lors de sa soutenance de stage, sauf délibération individuelle du jury. 
Le diplôme est délivré avec la mention Passable si l'étudiant a obtenu une moyenne globale inférieure à 13 sur 20, la mention Assez Bien s'il a obtenu une moyenne globale  moins égale à 13 sur 20, mention Bien s'il a obtenu une moyenne globale au moins égale à 15 sur 20, mention Très Bien s'il a obtenu une moyenne globale au moins égale à 17 sur 20.

Article 5. Il n'est organisé qu'une session d'épreuves terminales, en Septembre. Les épreuves se déroulent après la fin de chaque cours. 

Article 6. Les étudiants peuvent s'inscrire en vue d'une épreuve facultative de langues, qui pourra être organisée dans des langues autres que l'anglais (considéré comme deuxième langue de travail dans le Master) enseignées à l'université Paris II. Cette matière fait l'objet  d'une épreuve orale notée sur 20. La totalité des points au dessus de la moyenne est prise en compte pour l'admission.

Article 7. Le rapport de stage doit être soutenu en Septembre de l'année universitaire d'inscription sous réserve de la disposition figurant ci-après.
Les étudiants qui effectuent un stage long de 6 mois effectifs (924h maximum) qui dépasserait la fin de l'année universitaire doivent prendre une deuxième inscription pour terminer le stage et présenter le rapport au printemps. Le diplôme est délivré au titre de cette nouvelle année universitaire.

Article 8. Option « Techniques quantitatives et économétrie ». Les étudiants qui choisissent  en option  « Statistiques et enquêtes », « Micro-économétrie », et un cours parmi les deux suivants : « Micro-économétrie approfondie », et « Programmation et introduction à la simulation », et  obtiennent au moins 30 points sur 60 pour l'ensemble de ces trois cours voient mentionner « option   Techniques quantitatives et économétrie » sur le supplément au diplôme.

ECTS : L'étudiant admis au diplôme se verra attribuer 60 crédits ECTS